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Master Droit notarial

Master Droit notarial

Parcours Droit notarial

Présentation et objectifs

Le master Droit notarial appartient à une filière réglementée qui conduit à la profession de notaire. Les étudiants titulaires du M2 bénéficient d’un accès de plein droit aux études supérieures de notariat. Leur durée est de 24 mois, organisée sous la forme de trois périodes de formation (v. annexe I arrêté du 5 juillet 2023 relatif au diplôme d’études supérieures de notariat) durant lesquelles l’étudiant est notaire stagiaire. À l’issue de cette formation, l’étudiant obtient le Diplôme d’études supérieures de notariat (DESN).

Le master Droit notarial vise à renforcer les connaissances fondamentales de l’étudiant tout en commençant à le familiariser avec la technique et la pratique notariale. L’objectif est de lui donner, dans tous les domaines concernant l’activité notariale, des bases solides et complètes pour asseoir la poursuite de son cursus lors de ses futures périodes de formation pour l’obtention du DESN. La quasi-totalité des étudiants qui choisissent le master Droit notarial a pour objectif l’exercice de la profession de notaire. 

L’obtention du DESN permet aux étudiants de devenir notaires assistants et de pouvoir, pour ceux qui le souhaitent, solliciter ultérieurement leur nomination comme notaire.

A l’issue de leur formation, les étudiants auront acquis les compétences suivantes :

  • Approfondissement ou acquisition des savoirs juridiques correspondant à la fonction de notaire et aux métiers du patrimoine
  • Application de ces savoirs, notamment sous forme d’initiation au conseil juridique, d’analyse de clauses d’actes, de liquidations de régimes matrimoniaux et de successions, de rédaction de consultations ou de mémoires

Présentation

Présentation

Informations complémentaires

Partenariat avec Grenoble École de Management :

La Faculté de droit propose à tous les étudiant(e)s inscrit(e)s dans l’un quelconque de ses masters 2 la possibilité de bénéficier d’une double diplomation avec GEM.  Ce cursus de deux années durant lesquelles l’étudiant(e) suivra des enseignements délivrés à la Faculté de droit et à GEM, débouche sur la délivrance du diplôme de master dans la mention choisie et du diplôme de GEM. Des informations détaillées incluant les modalités de sélection figurent sur le site internet de la Faculté de droit, rubrique Masters.

Témoignages

Laura BATTAIL PELISSIER

" Ayant comme objectif ultime de devenir notaire, la formation du master Droit notarial constituait la suite logique de mon cursus, débutant par une licence en droit. Cette formation fût, à mon sens, une réelle opportunité, nous permettant d’acquérir des connaissances aussi bien théoriques que pratiques, de par les interventions d’universitaires mais surtout de praticiens partageant tous une réelle passion pour le notariat. Par ailleurs, la promotion 2019-2020 a eu la chance d’organiser un colloque ainsi qu’une journée de rencontres professionnelles à Paris (échanges professionnels au Conseil Supérieur du Notariat, auprès d’un généalogiste ainsi que d’un commissaire-priseur), événements ayant permis de faire ressortir le côté pratique de la formation."

Programme

Programme

Master 1re année

Master 2e année

Stages, projets et missions

Stage: Obligatoire
Durée : 2 mois

Admission

Admission

Condition d'accès

Pour tout étudiant titulaire d’une licence en droit (ou diplôme équivalent), l’admission dans un parcours de master en deux ans est prononcée, après examen des dossiers de candidature, par une commission. Des entretiens auront lieu, le cas échéant.

Candidature

Vous souhaitez candidater et vous inscrire à cette formation ? Rendez-vous sur le site internet de la Faculté de droit de Grenoble : Candidater et s'inscrire en master 1 / Candidater et s'inscrire en master 2.

Public cible

1. Public en formation initiale

2. Public en formation continue

Vous relevez de la formation continue :

  • si vous reprenez vos études après 2 ans d'interruption d'études,
  • ou si vous suiviez une formation sous le régime formation continue l’une des 2 années précédentes
  • ou si vous êtes salarié, demandeur d'emploi, travailleur indépendant.

Si vous n'avez pas le diplôme requis pour intégrer la formation, vous pouvez entreprendre une démarche de validation des acquis personnels et professionnels (VAPP).

Pour plus d'informations, consultez la page web de la Direction de la formation continue et de l’apprentissage

Consultez les tarifs s’appliquant aux publics de la formation continue

Capacité d'accueil

20 étudiants par promotion

Et après ?

Et après ?

Poursuite d'études

Les étudiants sortant du master peuvent poursuivre leurs études en s’inscrivant en doctorat.

Secteurs d'activité

La quasi intégralité des étudiants du master Droit notarial souhaitent poursuivre leur cursus en vue de devenir notaires.

L’obtention d’un master Droit notarial permet de se doter d’une bonne spécialisation de généraliste du patrimoine, si bien que l’étudiant peut aussi prétendre ultérieurement accéder à d’autres métiers recherchant des compétences juridiques dans la gestion du patrimoine ou de l’immobilier.

Le master peut, enfin, être poursuivi en vue d’une inscription en doctorat pour la rédaction d’une thèse dans le domaine du droit notarial.