UE Management QSE

- Intégrer la notion de système de management
- Découvrir les principes et bénéfices d'une démarche d'amélioration continue
- Comprendre les exigences des différents référentiel
- Connaître des outils utiles pour le management QSE

Partie 1 : Introduction générale / Management de la qualité
1) Introduction aux systèmes de management
2) Généralités : historique, principes, démarches
3) Communication : aspects sémantiques
4) Norme ISO 9001 - Mise en œuvre de la certification - Amélioration de la qualité
5) Outils du management de la qualité.

Partie 2 : Management de l'environnement
1) Introduction commune aux cours ISO 14001 et ISO 19011
2) Politique environnementale et planification
3) Mise en œuvre et fonctionnement - Maîtrise documentaire
4) Mise en œuvre et fonctionnement - Les autres chapitres de la norme
5) Contrôle et Revue de Direction

Partie 3 : Management de la sécurité
1) Quelques éléments d'introduction
   - La Santé/Sécurité au travail : un domaine très réglementé
   - Qu'est-ce qu'un SMS
   - Intérêts de la mise en place d'un SMS
   - Limites d'un SMS
2) Présentation générale de la norme OHSAS 18001
   - Structure de la norme
   - Une norme basée sur le principe de l'amélioration continue
   - Une véritable démarche de prévention
3) La partie 4 de la norme : Exigences en matière de système de management de la SST
   - Des procédures à  rédiger
   - Plan
   - Do
   - Check
   - Act
4) Le référentiel MASE
5) Le référentiel ILO-OSH

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Comprendre le/les processus d'audit, interne et de certification.
Maitriser la méthode d'audit.

1) Introduction au cours
   - Normes : Intérêts et enjeux - Points communs des normes étudiées et principes d'intégration
2) Audit et certification
   - Termes et définitions, les différents types d'audits, la démarche de certification, Norme ISO 19011-principes d'audit et compétences de l'auditeur
3) La méthode d'audit
   - La méthode en 4 grandes étapes : le déclenchement, la préparation, la réalisation, la clôture de l'audit
4) Les outils de l'auditeur
   - Présentation des outils clés : le programme d'audit, le plan d'audit, le guide d'audit, la fiche d'écart, le rapport d'audit
5) Communication en situation d'audit
   - Quelques conseils pour l'auditeur et pour l'audité

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- Savoir définir ce qu'est une « veille réglementaire » et son importance au sein d'une entreprise
- Connaitre les enjeux (juridiques, organisationnels, financiers) de la veille
- Différencier veille réglementaire et outil de gestion de la conformité réglementaire
- Appréhender différents systèmes de veille réglementaire
- Objectif final : savoir comment faire sa veille en entreprise (Qui ? Quoi ? Comment ?) et comment diffuser l'information

1) Approche de la réglementation en entreprise 
   a. Quizz d'introduction sur les connaissances en réglementation
   b. Structure de la réglementation
      - Internationale, nationale, européenne, locale
   c. Les différents textes et leur architecture (directives, décrets, arrêtés, circulaires...)
      - La pyramide des textes
   d. Le parcours des textes
      - Assemblée nationale, sénat
      - Principes d'entrée en vigueur
   e. La structure d'un texte
      - Atelier : lecture d'un texte : que dit le texte ?
   f. Les différents codes
      - Historique des codes (Napoléon et le code civil)
      - Les codes qui s'appliquent dans le monde du travail : Code du travail, code de l'environnement, code de la sécurité sociale
      - La structure d'un code
      - Les textes non codifiés 
      (Fil rouge : prendre un texte spécifique)

2) Les enjeux de la veille réglementaire : pourquoi faire de la veille réglementaire ? 
   a. Enjeux juridiques (en cas d'accident)
      - Responsabilité civile et pénale encourues si on ne connaît pas une réglementation : L'obligation de résultat en matière de santé sécurité ; Exemple de la liste des postes de travail à  risque à  établir sous peine de reconnaissance automatique de la faute inexcusable
      - Exemples de jurisprudences
      - A quoi sert une jurisprudence ?
   b. Enjeux organisationnels (en absence d'accident)
      - Bien connaître la réglementation permet de hiérarchiser sereinement les actions à mener
      - Exemples illustrés lors d'audits réalisés en entreprise
   c. Enjeux financiers (en absence d'accident)
      - Risque de mise en demeure de la part de l'inspecteur du travail et risque d'augmentation du taux de cotisation de la part de l'entreprise
      - Exemples

3) Faire sa veille réglementaire en entreprise : qui ? comment ? quoi ?
   a. Introduction : quizz concernant les notions vues en session I
   b. Veille externalisée ou pas
       - Avantages / inconvénients
   c. Les critères de choix quand on choisit une veille
      - La personnalisation de la veille
   d. Comment re-dispatcher les informations aux bonnes personnes ?
   e. Les différents types de veille
      - Les veilles informatives
      - Les outils de gestion de conformité
   f. ATELIER : lecture d'un texte
      - Que dit le texte ?
      - Comment le traduire en exigences simples ?
   g. Focus sur la veille Seeline
      - Principe de personnalisation de la veille
      - Principe de reformulation et d'accessibilité de la veille
   h. Synthèse
      - Quizz de validation des connaissances
      - Jeu : distribution d'un texte. L'exigence untel n'a pas été respectée par l'entreprise. Que risque l'entreprise ? Enjeu juridique en cas d'accident ; Mise en demeure et pénalités de la part de l'inspecteur du travail ; Sentiment d'insécurité de la part des salariés ; ...

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