Diplômes intégrant cet élément pédagogique :
Descriptif
Les objectifs sont de permettre à l’étudiant :
- de comprendre la généralité d’un raisonnement fiscal,
- de connaitre les principaux impôts applicables dans le domaine immobilier et d’en comprendre le mécanisme de base,
- de rattacher les notions vues en cours à ce qu’il peut voir dans le cadre de la pratique professionnelle,
- d’avoir des réflexes de raisonnement fiscal.
Plan du cours :
La fiscalité de la propriété foncière
Les impôts locaux
L’impôt sur la fortune immobilière
La fiscalité des opérations immobilières
Les formes de sociétés adaptées aux opérations immobilières
La TVA immobilière
Les droits d’enregistrement
Les plus ou moins values de cession de droits immobiliers
Les taxes d’urbanisme
La gestion du patrimoine immobilier
Les revenus fonciers
Les locations meublées
Les réductions et crédits d’impôt immobiliers
Bibliographie
Memento fiscal 2022, 2021, Édition Dalloz – Francis Lefebvre
Informations complémentaires
Langue(s) : FrançaisEnseignement proposé par :
En bref
Crédits : 3Volume horaire
- CM : 14h