ECTS
3 crédits
Crédits ECTS Echange
3.0
Composante
UFR STAPS (sciences et techniques des activités physiques et sportives)
Volume horaire
20h
Période de l'année
Toute l'année
Description
Il s’agit de donner un aperçu général du droit applicable à la montagne.
L’objectif est de sensibiliser les étudiants aux dispositions légales et réglementaires qui encadrent le développement des activités touristiques, sportives et de loisir en zone de montagne et l’aménagement des espaces dans le respect de la protection des milieux
Heures d'enseignement
- UE Droit du sport de nature, du tourisme et des voyages - CMCM18h
Contrôle des connaissances
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Nature d’évaluation durée |
Coefficient % |
CCF (pour les UEs de plus de 6 ECTS) |
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CT |
Ex : écrit de 2 heures |
100% |
Session 2 |
1 écrit de 2 heures |
100% |
Syllabus
I – Les dispositions relatives à l’aménagement et à la protection de la montagne
A - Les règles d’aménagement et d’urbanisme
B - Les instruments de protection du milieu montagnard
II – Les dispositions relatives à l’encadrement des pratiques sportives, touristiques et de loisirs
A - Les règles applicables à l’organisation des activités
B - Les obligations et responsabilités liées l’exercice des activités
Période
Semestre 7
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
Libellé | Nature de l'enseignement | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Nombre d'épreuves | Coefficient de l'épreuve | Remarques |
---|---|---|---|---|---|---|---|
CM | CT | Ecrit - devoir surveillé | 120 | 1 | 100% |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
Libellé | Nature de l'enseignement | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Nombre d'épreuves | Coefficient de l'épreuve | Remarques |
---|---|---|---|---|---|---|---|
CM | CT | Ecrit - devoir surveillé | 120 | 1 | 100% |
Compétences visées
- appréhender les règles relatives à l’aménagement et à l’urbanisme en zone de montagne
- connaître le droit applicable à l’encadrement des pratiques sportives et touristiques de montagne
- connaître les principaux instruments juridiques relatifs à la protection des milieux
Bibliographie
Bibliographie fournie en cours au fil des séances