Niveau d'étude visé
Bac +5
ECTS
120 crédits
Durée
2 ans
Composante
Faculté de Droit
Langue(s) d'enseignement
Français
Présentation
Le master mention Droit de la propriété intellectuelle est un diplôme national de niveau bac+5 délivré à la suite d’une formation de deux ans proposée à Grenoble, en formation initiale et continue. Cette mention est déclinée en un parcours unique présenté ci-dessus.
Il s'agit, pour les étudiants intéressés, de se spécialiser, en droit de la propriété intellectuelle, discipline de droit des affaires qui aborde bien entendu les différents droits de propriété intellectuelle (droit d'auteur et droits voisins, brevets d'invention, marques, dessins et modèles, etc.) mais qui approfondit également le droit du marché et le droit du numérique, avec un niveau d'anglais soutenu.
Programme
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Parcours Propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies
Le master Propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies s’adresse aux étudiants ayant démontré leur intérêt pour ces matières (tant par leur parcours personnel que par leurs connaissances et recherches propres). A l’issue de la L3, il s’agit de disposer des connaissances solides en droit civil et en droit des affaires, connaissances qui vont être approfondies en master 1, avec l’enseignement des fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle et du numérique, du droit du marché et des techniques contractuelles. Les étudiants vont ensuite se perfectionner en master 2, grâce à des cours théoriques et des séminaires professionnels, parfois assurés en anglais, tout en testant les connaissances acquises lors d’un stage en entreprise et en rédigeant un mémoire de recherche.
Ce master forme des juristes de haut niveau dans cette spécialité très demandée en raison de l’expansion de l’Internet et des réseaux, de l’essor des industries culturelles (audiovisuel, édition...), du recours intensif aux signes distinctifs (marques, noms de domaine et appellations protégées), de l’accent mis sur l’innovation (logiciels, méthodes commerciales, médicaments et biotechnologies en général). D’un point de vue plus académique, l’objectif de cette formation est aussi de former à la recherche des étudiants intéressés par un doctorat.
A l’issue de leur formation, les étudiants auront acquis les compétences suivantes :
- Maîtrise des principes et de la portée des droits de propriété intellectuelle et du droit des technologies nouvelles
- Connaissance approfondie de l’environnement des droits de propriété intellectuelle (droit de la concurrence, de la distribution et de la consommation) et des sources internationales et européennes
- Aptitude à rédiger des contrats d’exploitation, de coexistence
- Perfectionnement de l’anglais pour la propriété intellectuelle
Admission
Conditions d'admission
Pour tout étudiant titulaire d’une licence en droit (ou diplôme équivalent), l’admission dans un parcours de master en deux ans est prononcée, après examen des dossiers de candidature, par une commission. Des entretiens auront lieu, le cas échéant.
Candidature
Vous souhaitez candidater et vous inscrire à cette formation ? Rendez-vous sur le site internet de la Faculté de droit de Grenoble : Candidater et s'inscrire en master 1 / Candidater et s'inscrire en master 2.
Public cible
1. Public en formation initiale
2. Public en formation continue