ECTS
6 crédits
Composante
Faculté d'Economie de Grenoble (FEG)
Période de l'année
Printemps (janv. à avril/mai)
Description
Objectifs du cours
Le cours de droit du travail s’inscrit dans l’approche de la fonction gestion des ressources humaines au sein de l’entreprise. Son objectif est de permettre aux étudiants d’appréhender la dimension juridique des relations de travail en connaissant les droits et les obligations qui pèsent sur l’employeur et les salariés.
Contenu
I. Chapitre liminaire : les grandes dates du droit du travail, les normes applicables, le contrôle et la sanction de l’application de ces normes.
II. La relation individuelle de travail : conclusion, exécution et rupture du contrat de travail.
III. Les relations collectives de travail : les instances représentatives du personnel, la négociation collective, les droits des salariés dans l’entreprise, les conflits du travail.
Heures d'enseignement
- CMCM30h
- TDTD15h
Période
Semestre 6
Bibliographie
RAY J.-E., 2003/2004 , Droit du travail-Droit vivant, éd. Liaison, (12e ed).
MARCHAND D., 2004, Le droit du travail en pratique, éd. d'Organisation.
LEFEBVRE F., 2004 , Social, Droit du travail et droit de la sécurité social, Mémento pratique.