UE Droit du sport de nature, du tourisme et des voyages

Diplômes intégrant cet élément pédagogique :

Descriptif

Il s'agit de donner un aperçu général du cadre légal et des réglementations juridiques relatives à la commercialisation et l'encadrement en tourisme, voyage et sports de nature.

L'objectif est de sensibiliser aux limites qu'imposent les lois nationales et internationales dans le cadre de son activité professionnelle.

Ceci permettra d'intégrer en amont la règlementation afin d'anticiper, mesurer et minimiser les risques pour son activité professionnelle et ses clients.

Compétences visées

- connaître le cadre national et international du tourisme sportif

- anticiper les risques

- identifier les professionnels et les expertises nécessaires

- savoir externaliser les dossiers auprès des professionnels du droit

Bibliographie

- Code du sport (2015) éditions Dalloz

Une bibliographie complémentaire sera communiquée lors du premier cours.

 

Modalités de contrôle des connaissances

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissances

NatureTypeNature d'évaluationDurée (min)Coeff.
CM1 CC Ecrit - devoir surveillé6040%
CM1 CT Ecrit - devoir surveillé9060%

Session 2 - Contrôle de connaissances

NatureTypeNature d'évaluationDurée (min)Coeff.
CM1 CT Ecrit - devoir surveillé120100%

Informations complémentaires

Méthode d'enseignement : En présence
Lieu(x) : Grenoble - Domaine universitaire
Langue(s) : Français