Droit de l'environnement

Diplômes intégrant cet élément pédagogique :

Descriptif

Droit de l’environnement (24 heures)

Les débats actuels sur la Charte de l’environnement ou sur le principe de précaution révèlent l’intérêt d’une étude du droit de l’environnement. Celle-ci permet d’analyser la prise en compte de l’exigence de protection du milieu naturel par le droit.

Plus précisément, le droit de l’environnement englobe essentiellement les règles relatives à la protection de la nature, mais aussi, notamment, celles relatives à la lutte contre les nuisances ou à la protection du patrimoine culturel. Par conséquent, les considérations environnementales influencent de manière significative des pans du droit public, tels que le droit de l’urbanisme. Tout en prenant en compte le contexte international de développement des sources du droit de l’environnement, ce cours s’intéresse aux règles du droit français et aux institutions publiques compétentes en la matière.

Informations complémentaires

Lieu(x) : Grenoble - Domaine universitaire
Langue(s) : Français