Droit des assurances

Diplômes intégrant cet élément pédagogique :

Descriptif

Le cours de droit des assurances entend présenter la réglementation de l’assurance sous deux angles : le contrat d’assurance et les deux grandes catégories d’assurances. Après étude introductive des sources et techniques de l’assurance ainsi que la gestion des risques de l’entreprise, le cours est organisé autour de deux thèmes.

D’abord, le contrat d’assurance. Sont abordés les thèmes aussi divers que les intervenants de l’assurance (professionnels et consommateurs), la formation, l’exécution et le contentieux du contrat d’assurance.

Ensuite, les deux types d’assurances :

— les assurances de dommages, avec l’étude des règles générales (le principe indemnitaire, la subrogation légale de l’assureur) et des règles particulières aux assurances de responsabilité (l’action directe de la victime, les règles de l’assurance automobile)

— les assurances de personnes, avec l’étude des assurances sur la vie et les assurances de dommages corporels.

Embrassant ainsi l’ensemble des règles et techniques du droit des assurances, ce cours, qui dépasse une simple initiation, donne à l’étudiant une vue globale et complète de la matière.

Informations complémentaires

Lieu(x) : Grenoble - Domaine universitaire
Langue(s) : Français