Droit des sociétés*

Diplômes intégrant cet élément pédagogique :

Descriptif

Le cours de droit des sociétés de Master 1 s’inscrit dans le prolongement des connaissances acquises en Licence 3 et conduit à étudier des notions et des opérations incontournables de la matière. Il envisage, tout d’abord, la présentation des différentes opérations susceptibles d’affecter le capital social (augmentations et réductions de capital) ou la forme juridique (la transformation) et poursuit, ensuite, avec l’étude des opérations de restructurations que sont les fusions, apports partiels d’actifs et scissions.

Ce cours permettra enfin d’envisager les groupes de sociétés (notion, constitution et fonctionnement des groupes) avant d’aborder brièvement la présentation des valeurs mobilières.

Pré-requis

Ce cours nécessite d’avoir des connaissances en droit des sociétés et d’avoir suivi au préalable l’enseignement de L3 qui aborde les règles de constitution, de fonctionnement et de disparition des sociétés tout à la fois sous l’angle des dispositions communes applicables à toutes les sociétés que des règles spécifiques à chaque type de société.

Informations complémentaires

Lieu(x) : Grenoble - Domaine universitaire
Langue(s) : Français