Procédure pénale

Diplômes intégrant cet élément pédagogique :

Descriptif

Ce cours présente schématiquement l’histoire de la procédure pénale et ses relations avec les systèmes politiques. Puis, il expose les différents rouages du système (les autorités de poursuite, le rôle de la victime, l’organisation et la compétence des juridictions). Il faut, ensuite, évoquer les enquêtes, enquête de flagrance, préliminaires, contrôles et vérifications d’identité...) avant de passer à l’instruction (le juge d’instruction, le juge des libertés et de la détention, les mandats, les ordonnances, la détention provisoire, la mise en examen...). Enfin, il faut traiter du procès pénal devant les diverses juridictions, notamment la cour d’assises.

Informations complémentaires

Lieu(x) : Grenoble - Domaine universitaire
Langue(s) : Français