Droit pénal général

Diplômes intégrant cet élément pédagogique :

Descriptif

Le cours de droit pénal de deuxième année étudie l’infraction d’une manière générale, dans ses deux dimensions : l’incrimination et la peine.

D’abord, il aborde l’incrimination, c’est-à-dire les éléments constitutifs de l’infraction : l’élément matériel (et notamment la tentative), et l’élément moral. Sont également traités : la responsabilité pénale des personnes physiques et morales, les faits justificatifs et la complicité.

Puis, sont étudiées les peines (et leur rapport avec les mesures de sûreté) : leurs caractères généraux, leur mesure (peines encourues, peines prononcées et peines exécutées), les circonstances aggravantes, la récidive.

Informations complémentaires

Lieu(x) : Grenoble - Domaine universitaire
Langue(s) : Français