Histoire des obligations

Diplômes intégrant cet élément pédagogique :

Descriptif

Ce cours a pour ambition de renforcer l’acquisition des connaissances fondamentales en droit civil des obligations contractuelles par le regard historique. Au-delà des ruptures et évolutions historiques, les continuités sont en effet nombreuses.

La première partie du cours est consacrée à la formation du contrat. Sont étudiées l’époque romaine (formalisme et apparition timide d’un certain consensualisme), l’époque franque (rites formalistes), l’époque médiévale et moderne (genèse du consensualisme) et l’époque contemporaine (apogée du consensualisme puis critique du volontarisme contractuel et libéral).

La deuxième partie porte sur le contenu du contrat à travers l’histoire (évolution historique des notions d’objet et de cause, modalités du contrat…).

Enfin, la troisième partie traite de l’exécution du contrat (apparition et évolution des formes d’exécution volontaire et d’exécution forcée du contrat).

Pour des questions de temps, le droit de la responsabilité ne pourra pas être évoqué.

Informations complémentaires

Langue(s) : Français