Droit civil : le droit de la responsabilité civile

Diplômes intégrant cet élément pédagogique :

Descriptif

L’étude porte tout d’abord sur les constantes de la responsabilité, les éléments communs aux différents cas, que sont le dommage et le lien de causalité. Ensuite pour étudier les cas de responsabilité, le cours respecte la summa divisio en la matière entre la responsabilité délictuelle et quasi délictuelle et la responsabilité contractuelle. En matière délictuelle, cela conduit à étudier la responsabilité pour faute, les responsabilités du fait des choses, et les responsabilités du fait d’autrui. En matière contractuelle, le cours aborde les conditions de la responsabilité, son domaine, les clauses susceptibles d’affecter sa mise en œuvre et ses spécificités.

Informations complémentaires

Lieu(x) : Grenoble - Domaine universitaire
Langue(s) : Français